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Airbnb : pourquoi les amendes contre les propriétaires explosent-elles ?

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Airbnb : pourquoi les amendes contre les propriétaires explosent-elles ?

La plateforme Airbnb, qui permet de louer entre particuliers pour une courte durée, a récemment annoncé qu’elle bloquerait les locations de plus de 120 jours pour les résidences principales. Appliquée dans plusieurs villes, cette règle empêchera les propriétaires de se mettre dans l’illégalité. Votre guide Guy Hoquet CityLife vous informe sur la location via la plateforme et vous explique pourquoi les amendes contre les propriétaires ont explosé l’année dernière.

Le modèle Airbnb

Fondée en 2007, la plateforme Airbnb a bouleversé le modèle de la location vacances, bousculant au passage le monde de l’hôtellerie. Ce nouveau modèle prend de l’ampleur et connaît une très forte croissance avec, en 2018, 15 % de fréquentation supplémentaires pour les hébergements entre particuliers. En 2015, Paris a d’ailleurs été couronnée première destination touristique mondiale sur Airbnb, avec 40 000 logements en ligne sur le site. Depuis la création du service, 1,8 million de voyageurs avaient utilisé la plateforme afin de venir séjourner dans la capitale.

Les questions soulevées par la plateforme

L’arrivée du système Airbnb a entraîné son lot d’interrogations à la suite de nombreuses dérives. En premier lieu, ce sont les locataires qui ont été pointés du doigt, puisque certains utilisaient la plateforme afin de sous-louer leur habitation, une pratique qui peut pourtant s’avérer illégale. Il est en effet interdit de sous-louer un logement sans l’accord préalable du propriétaire, d’autant plus qu’en cas de problème, ce sera lui qui sera tenu pour responsable.

Les professionnels de l’hôtellerie ont également vu l’arrivée de la plateforme d’un très mauvais œil, dans la mesure où elle leur fait directement concurrence. Ils accusent notamment Airbnb de permettre aux propriétaires de mettre des chambres en location sans avoir à respecter les mêmes contraintes qu’eux, particulièrement en termes de présence et de sécurité.

Louer son logement dans les règles de l’art

Dans le cadre de la location touristique, la loi ELAN impose désormais une limite de 120 jours par an pour la location d’un bien via une plateforme. Passé ce délai, si le logement est toujours proposé sur le site, le propriétaire se met dans l’illégalité et risque une amende. Par ailleurs, une autre condition est nécessaire afin de se conformer aux obligations en vigueur : l’obtention d’un numéro d’enregistrement quand la mairie l’exige, comme c’est le cas à Paris. Ce numéro doit figurer sur l’annonce et permet notamment de vérifier que le propriétaire respecte les règles en proposant son logement à la location.

Pourquoi les amendes explosent-elles ?

Airbnb et d’autres plateformes de location touristique se sont engagées, à compter du 1er janvier 2019, à bloquer les locations qui excèdent 120 jours. Une fois atteint ce délai, le propriétaire ne pourra plus recevoir de nouvelles réservations pour le logement dont il a posté l’annonce, à moins de bénéficier d’une exemption, notamment s’il loue dans le cadre du « bail mobilité ».

Cependant, le blocage ne s’applique pas encore à l’ensemble des locations puisqu’il ne concerne que 18 villes dont Paris, Aix-en-Provence, Bordeaux, Menton, Nice, Lille, Lyon ou Versailles. De nombreux propriétaires continuent donc à mettre leur logement à la disposition des utilisateurs d’Airbnb pour une durée plus longue que ce qui est normalement autorisé.

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